Gérard Caussaint


De: Caussaint (Gérard)
IUT de l'université de Metz
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Titulaires
Groupe:
élection
13 Mars 199813/03/1998
De: Caussaint (Gérard)
université de Metz (I.U.T.)
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Caussaint (Gérard)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Caussaint (Gérard)
(F.E.N.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche les membres, désignés par les organisations syndicales
a) Au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 mai 1994
susvisé
Groupe:
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Caussaint (Gérard)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Caussaint (Gérard)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Caussaint (Gérard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Caussaint (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération de l'éducation nationale
Membre suppléant
Remplace:Mme Fouilloux (Monique)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 199117/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.